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Conditions générales de service

Bienvenue à www.boafit.com (« Site »), fourni par BOA Technology, Inc. (« BOA »). Ces Conditions d'utilisations (« Conditions ») régissent toute l'utilisation de notre Site et toute commande ou retour de nos produits ou pièces de rechange ou de remplacement (« Produits ») effectués via le Site. Lisez attentivement ces Conditions. VOUS DEVEZ ÊTRE ÂGÉ D'AU MOINS 18 ANS POUR UTILISER CE SITE. EN ENTRANT, ACCÉDANT, NAVIGUANT, SOUMETTANT DES INFORMATIONS À OU UTILISANT AUTREMENT LE SITE, VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ CES CONDITIONS. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, N'ACCÉDEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE SITE.

MODIFICATIONS DE CES CONDITIONS

À mesure que nous améliorons nos Produits ou améliorons le Site, nous pouvons devoir mettre à jour ces Conditions. La version révisée de ces Conditions entrera en vigueur immédiatement lors de la publication. Vérifiez fréquemment ces Conditions, car votre utilisation du Site suivant la publication d'une version révisée constitue votre consentement.

UTILISATION DU SITE

L'objectif du Site est de vous permettre de découvrir, acheter, retourner ou obtenir des services de garanties de nos Produits. Pourvu que vous respectiez ces Conditions et notre Politique de confidentialité (« Politiques BOA »), nous vous octroyons une licence limitée, non exclusive, non transférable et non cessible pour accéder et utiliser le Site pour obtenir des informations sur et acheter nos Produits. Pour ce faire, vous pourrez devoir inclure des informations de paiement. Pour connaître la façon dont nous recueillons, conservons, utilisons et partageons vos informations, lisez notre Politique de confidentialité, dont les Conditions sont incorporées aux présentes Conditions par renvoi.

Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande ou de refuser, limiter ou cesser le service ou accès au Site (ou toute partie, composant ou fonction du Site) à vous ou toute autre personne ou entité, pour une raison quelconque ou sans raison quelconque, à tout moment, sans préavis ni responsabilité.

L'accès, l'utilisation ou la copie de toute partie du Site ou du Contenu au moyen de robots de recherche, robots d'indexation, robots Web, agents d'indexation ou d'autres appareils ou mécanismes automatisés est strictement interdite. Vous acceptez de ne supprimer ou de modifier aucun avis de copyright ou marque de commerce, attribution de l'auteur ou autre avis placé ou figurant dans le Contenu.

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

En utilisant ce Site et en fournissant vos coordonnées de contact et d'autres informations, vous acceptez que nous vous envoyions éventuellement des communications par e-mail concernant nos Produits et services. Vous aurez l'occasion de vous désabonner ("opt-out ") de tout futur e-mail de marketing à tout moment.

Si vous nous fournissez un numéro de téléphone portable ou fixe, vous acceptez expressément de recevoir de BOA et de ses agents des appels téléphoniques et SMS de marketing et publicitaires effectués à l'aide d'un système téléphonique à composition automatique ou une voix artificielle ou pré-enregistrée. Vous comprenez également qu'aucun consentement n'est nécessaire pour faire un achat. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment. Vous déclarez et affirmez que vous êtes le propriétaire de compte de tout numéro de téléphone portable ou résidentiel que vous fournissez à BOA ou que vous avez l'autorisation expresse du titulaire du compte de fournir ces numéros.

SÉCURITÉ

Nous prenons des mesures commercialement raisonnables appropriées pour sécuriser et protéger les informations transmises à et depuis le Site. Cependant, nous ne garantissons d'aucune manière la sécurité de ces transmissions.

CONTENU

Vous comprenez et acceptez que nous détenons, ou (là où nécessaire, approprié et applicable) avons mis sous licence, l'ensemble des droits, titres et intérêts liés au Site, dont les fonctions, matériaux, possibilités et services mis à disposition sur ou via le Site, et l'ensemble des informations, textes, données, graphiques, images de Produits, enregistrements audio, clips audio et visuels, logos, logiciels et autres matériaux qu'il contient, et la compilation, le recueil, la conception, la sélection et l'organisation de ceux-ci (collectivement, le "Contenu "). Vous reconnaissez que le Contenu constitue des informations exclusives valables qui sont protégées par les lois, droits et traités américains et d'autres pays de propriété intellectuelle et exclusifs, et que vous n'obtenez aucun droit de propriété en accédant et utilisant le Site et le Contenu. Ces droits de propriété intellectuelle et exclusifs peuvent inclure, mais sans s'y limiter, divers brevets, droits d'auteur, marques et marques de service, marques déposées, protection de marques commerciales et secrets commerciaux, et tous ces droits sont et demeurent notre propriété ou celle de nos donneurs de licence ou fournisseurs de contenu. Vous n'êtes pas autorisé à reproduire, modifier, copier, encadrer, publier, afficher, publier en ligne, transmettre, télécharger, vendre, créer des œuvres dérivées ou distribuer du Contenu ou une partie de celui-ci sans l'autorisation écrite expresse de notre part, sauf comme indiqué dans ces Conditions.

MARQUE

Toutes les marques BOA sont des marques déposées de BOA et ne peuvent pas être copiées, imitées ou utilisées, en tout ou en partie, sans notre autorisation écrite au préalable. En outre, tous les en-têtes de pages, graphiques personnalisés, icônes de boutons et scripts sont des marques de service, marques ou marques de commerce de BOA ou ses filiales ou donneurs de licences et ne peuvent pas être copiés, imités ou utilisés, en tout ou en partie, sans notre autorisation écrite au préalable. D'autres marques, noms de produits et noms de sociétés et logos affichés sur le Site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

AGENT DE DROIT D'AUTEUR

Conformément au Digital Millenium Copyright Act (17 U.S.C. § 512(c)), nous avons mis en place des procédures pour recevoir des notifications écrites d'allégations de violations de droits d'auteur et pour le traitement de ces réclamations conformément à cette loi. Si vous croyez qu'un droit d'auteur a été violé par un utilisateur du Site ou par BOA, fournissez un avis écrit à l'agent désigné pour l'avis d'allégation de violation de droits d'auteur à l'aide du formulaire de contact fourni ici et en sélectionnant l'option « Violations DMCA », ou en nous envoyant un e-mail à [email protected]

VOTRE AVIS ÉCRIT DOIT :

  • contenir votre signature physique ou électronique ;
  • identifier le matériel faisant l'objet d'une allégation de violation de façon suffisament précise pour nous permettre de localiser le matériel ;
  • contenir suffisament d'informations pour que nous puissions vous contacter (dont une adresse physique, un numéro de téléphone et une adresse e-mail) ;
  • contenir une déclaration que vous estimez de bonne foi que l'utilisation du matériel protégé par le droit d'auteur n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur, l'agent du titulaire du droit d'auteur ou la loi ; et
  • contenir une déclaration que les informations contenues dans l'avis écrit sont exactes.

N'envoyez pas d'avis ou de demandes non liés aux allégations de violation de droits d'auteur à notre agent désigné.

RETOURS ET GARANTIES

Pour tout retour de produit, veuillez envoyer un e-mail à [email protected] pour obtenir des informations sur les retours. Nous ne devenons pas propriétaires des Produits retournés avant que nous ne recevions le produit. À notre discrétion, nous pouvons choisir d'effectuer un remboursement ou d'envoyer un Produit de remplacement sans exiger un retour.

En outre, BOA fournit des pièces de rechange sans frais pour la durée de vie du Produit. Pour obtenir des pièces de rechange sous garantie, visitez notre rubrique sur les garanties. Nous tentons de traiter les retours et pièces de rechange le plus rapidement possible et normalement dans l'espace d'une semaine ; cependant, nous nous réservons le droit de prendre jusqu'à 6 à 8 semaines pour le traitement.

PRIX

Sauf indication contraire, le prix affiché pour les Produits est le prix de détail complet. Il n'inclut aucune taxe de ventes applicable ou d'autres taxes que nous pouvons être tenus de collecter.

RÈGLEMENT DES LITIGES

LISEZ CECI ATTENTIVEMENT. VOS DROITS SONT CONCERNÉS.

VOUS ACCEPTEZ QU'EN UTILISANT CE SITE, VOUS ET BOA RENONCEZ CHACUN AU DROIT D'UN PROCÈS AU TRIBUNAL OU PAR JURY OU DE PARTICIPER À UN RECOURS COLLECTIF. VOUS ET BOA ACCEPTEZ QUE CHACUN PEUT PORTER DES RÉCLAMATIONS L'UN CONTRE L'AUTRE UNIQUEMENT À TITRE PERSONNEL ET NON EN TANT QUE REQUÉRANT OU MEMBRE DE GROUPE DANS QUELCONQUE RECOURS COLLECTIF OU REPRÉSENTATIF. TOUT ARBITRAGE AURA LIEU SUR UNE BASE INDIVIDUELLE ; L'ARBITRAGE COLLECTIF OU LES RECOURS COLLECTIFS NE SONT PAS AUTORISÉS.

Vous et BOA acceptez que toute réclamation et litige découlant de ou lié de quelconque façon à l'objet de ces Conditions d'utilisation, votre utilisation du Site ou les relations entre vous et BOA sera finalement réglée et résolues au moyen d'un ARBITRAGE INDIVIDUEL EXÉCUTOIRE comme indiqué dans cette section. Cette convention d'arbitrage est sujette à une interprétation large. L'arbitrage sera régi par les Règles d'arbitrage commercial et les Procédures additionnelles du American Arbitration Association (« AAA ») pour les litiges des consommateurs, tel que modifié par cette section. L'arbitrage sera mené par Judicial Arbiter Group, Inc. (« JAG ») avec un arbitre possédant une solide expérience dans la résolution des litiges de contrats commerciaux, qui sera sélectionné parmi la liste appropriée des arbitres JAG conformément aux Règles et procédures d'arbitrage de JAG. Si JAG est incapable ou ne veut pas arbitrer un litge, le litige peut être renvoyé à une autre organisation d'arbitrage ou un autre arbitre sur lequel vous et BOA déclarez êtes d'accord à l'écrit ou qui est désigné conformément à la section 5 du Federal Arbitration Act. Pour toute réclamation où le montant total de l'indemnité sollicitée est inférieur à 10 000 $, l'arbitre, vous et BOA devez respecter les règles suivantes : (a) l'arbitrage mené se basera uniquement sur des comparutions par téléphone ou en ligne et/ou des observations écrites ; et (b) l'arbitrage n'impliquera aucune comparution personnelle par les parties ou témoins sauf accord mutuel contraire entre les parties. Si l'indemnité sollicitée est supérieure à 10 000 $, le droit à une audience sera déterminé par les règles de l'AAA, et l'audience (le cas échéant) devra avoir lieu à Denver, au Colorado. La décision de l'arbitre est contraignante et peut être inscrite comme jugement dans un tribunal compétent, ou une demande peut être présentée au tribunal en vue de l'acceptation judiciaire de toute indemnité et une ordonnance d'exécution, selon le cas.

L'arbitrage n'implique aucun juge ni jury. Les procédures d'arbitrage sont plus simples et plus limitées que les règles applicables au tribunal et la révision judiciaire est limitée. Ni vous ni BOA ne pourrez avoir un procès au tribunal ou par jury, ou participer à un procès collectif ou arbitrage collectif. Vous et BOA comprenez chacun et acceptez qu'en acceptant de résoudre tout litige au moyen d'un arbitrage individuel, VOUS ET BOA RENONCEZ CHACUN AU DROIT D'UN PROCÈS AU TRIBUNAL OU PAR JURY. TOUT LITIGE SERA ARBITRÉ SUR UNE BASE INDIVIDUELLE ET NON COMME PROCÈS COLLECTIF, PROCÈS REPRÉSENTATIF, ARBITRAGE COLLECTIF OU PROCÈS SIMILAIRE. L'arbitre ne peut pas consolider les réclamations de plusieurs parties.

TOUTE CAUSE D'ACTION OU RÉCLAMATION QUE VOUS POURREZ AVOIR DÉCOULANT DE OU EN RAPPORT QUELCONQUE AVEC CES CONDITIONS D'UTILISATION, VOTRE UTILISATION DU SITE OU LES RELATIONS ENTRE VOUS ET BOA DOIT ÊTRE INITIÉE DANS UN DÉLAI D'UN (1) AN SUIVANT LA CAUSE DE L'ACTION. APRÈS CE DÉLAI D'UN (1) AN, UNE TELLE CAUSE D'ACTION OU RÉCLAMATION EST DÉFINITIVEMENT INTERDITE.

Vous et nous reconnaissons que toute remise en cause de la validité et applicabilité de la disposition d'arbitrage (par ex. si une réclamation ou un litige particulier est sujet à l'arbitrage) sera déterminée par l'arbitre. Nonobstant toute disposition contraire contenue dans ces conditions, si la renonciation au procès collectif ci-dessus est jugé non valide ou inexécutable, ni vous ni nous n'aurons droit à l'arbitrage. Si la disposition d'arbitrage de cette section est jugée inexécutable ou inapplicable pour un certain litige, le recours doit être intenté exclusivement devant les tribunaux compétents situés dans Denver Country au Colorado ou la Cour de district des États-Unis du district de Colorado située à Denver, au Colorado, selon qu'il convient, et vous acceptez de vous soumettre à la compétence personnelle de chacun de ces tribunaux aux fins de la procédure de ces réclamations ou litiges, et vous renoncez toujours à votre droit de procès par jury, vous renoncez d'initier ou de participer à un procès collectif, et vous restez lié par toute limitation de responsabilité et de dommages compris dans ces Conditions d'utilisation. Cette convention d'arbitrage demeurera en vigueur après la cessation de votre utilisation du Site et de votre relation avec BOA. Cette convention d'arbitrage implique le commerce entre États et, par conséquent, sera régie par la Federal Arbitration Act, 9 U.S.C. §§ 1-16 (« FAA »), et non par la loi de l'État. Vous trouverez plus d'informations sur l'AAA et sur comment initier un arbitrage sur www.adr.org ou par téléphone au 800-778-7879.

Si vous souhaitez vous exclure de la convention d'arbitrage, dans les 45 jours suivant votre première utilisation du Site ou votre soumission via le Site d'une demande d'informations, vous devez envoyer une lettre à BOA indiquant « Request to Opt-Out of Agreement to Arbitrate » (Demande d'exclusion de la convention d'arbitrage) à l'adresse suivante : Legal Department. Galvanize, Inc. 1062 Delaware Street, Denver, CO 80204. Si vous choisissez de vous exclure de la convention d'arbitrage, vous acceptez de procéder avec un litige exclusivement dans les tribunaux d'état compétents situés dans Denver County au Colorado ou la Cour de district des États-Unis du district de Colorado située à Denver, au Colorado, selon qu'il convient, et vous acceptez de vous soumettre à la compétence personnelle de chacun de ces tribunaux aux fins de la procédure de ces réclamations ou litiges, et vous renoncez toujours à votre droit de procès par jury, vous renoncez d'initier ou de participer à un procès collectif, et vous restez lié par toute limitation de responsabilité et de dommages compris dans ces Conditions d'utilisation.

SITES LIÉS

Pour votre commodité, certains liens hypertexte peuvent être fournis sur le Site qui renvoient vers d'autres sites Web hors de notre contrôle. Nous n'approuvons pas ni ne parrainons ces sites Web et nous ne sommes pas responsables de la disponibilité, exactitude, contenu ou autre aspect de ces sites Web. Nous déclinons toute responsabilité pour ces sites Web, pour tout accès et utilisation de ceux-ci et pour l'utilisation des liens renvoyant vers ces sites Web. Nous déclinons également toute responsabilité, et nous ne faisons aucune déclaration ni n'offrons aucune garantie, en ce qui concerne les produits ou services qui vous sont mis à disposition, vendus ou fournis par un tiers. Votre utilisation d'autres sites Web, et tout achat de produits ou services, offre de temps ou de services à titre bénévole ou contribution à des œuvres caritatives via d'autres sites Web, est soumise aux conditions générales de ces autres sites Web. Vous acceptez que vous n'intenterez aucune action ou réclamation contre BOA découlant de ou sur la base d'une telle utilisation d'autres sites Web. Les liens hypertexte vers d'autres sites Web qui sont fournis sur le Site n'impliquent aucunement que : (a) BOA est affiliée ou associée aux sites liés ; (b) BOA est légalement autorisé à utiliser une marque, un nom de commerce, un logo ou un symbole de droit d'auteur affiché en rapport avec ou accessible via ces liens ; ou (c) un site lié est autorisé à utiliser une marque, un nom de commerce, un logo ou un symbole de droit d'auteur de BOA.

LIENS VERS LE SITE

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CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

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LE SITE ET LE CONTENU, ET TOUS LES MATÉRIAUX, PRODUITS ET SERVICES DISPONIBLES SUR OU VIA LE SITE ET BOA SONT FOURNIS « EN ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE. NOUS DÉCLINONS TOUTE GARANTIE, DONT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, TITRE ET ABSENCE DE CONTREFACON. NOUS NE REPRÉSENTONS, GARANTISSONS OU RECONNAISSONS AUCUNEMENT L'EXACTITUDE, ACTUALITÉ, ENTIÈRETÉ, FIABILITÉ OU PERTINENCE DU SITE OU DE TOUT MATÉRIEL, PRODUIT OU SERVICE DISPONIBLE SUR OU VIA LE SITE OU VIA BOA POUR UNE UTILISATION DONNÉE QUE VOUS, VOTRE ORGANISATION OU TOUT TIERS PEUT EN FAIRE, NI QU'ILS SERONT DISPONIBLES SANS INTERRUPTION OU SANS ERREURS, NI QUE LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS, OU QUE LE SITE ET SES MATÉRIAUX, PRODUITS ET SERVICES DISPONIBLES SUR OU VIA LE SITE ET VIA LA SOCIÉTÉ SONT EXEMPTS DE VIRUS OU D'AUTRES DISPOSITIFS NUISIBLES OU COMPOSANTS NUISIBLES.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

EN AUCUN CAS, BOA, SES PRESTATAIRES, FOURNISSEURS, FOURNISSEURS DE CONTENU ET D'AUTRES ENTITÉS SIMILAIRES, ET LES ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, REPRÉSENTANTS ET AGENTS DE CHACUN DE CEUX-CI, NE SERA RESPONSABLE ENVERS VOUS, VOTRE ORGANISATION OU TOUT AUTRE TIERS POUR TOUTE PERTE, FRAIS, DOMMAGE OU AUTRE BLESSURE, QU'ELLE DÉCOULE D'UN CONTRAT, D'UN TORT, D'UNE NÉGLIGENCE, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE, OU AUTREMENT, DÉCOULANT DE OU EN RELATION AVEC : (A) L'UTILISATION DE, OU L'APPUI SUR, LE SITE, LE CONTENU, OU LES INFORMATIONS, LES MATÉRIAUX ET LES SERVICES ACCESSIBLES SUR OU VIA LE SITE OU AUTREMENT MIS À DISPOSITION PAR BOA, Y COMPRIS TOUT PRODUIT ; (B) L'UTILISATION, LA COPIE OU L'AFFICHAGE DU SITE OU DU CONTENU OU LA TRANSMISSION D'INFORMATIONS VERS OU DEPUIS LE SITE PAR INTERNET ; (C) L'EXÉCUTION DE LA PART DE BOA, OU SA NON EXÉCUTION, DE SES OBLIGATIONS LIÉES À CES CONDITIONS ; (D) TOUTE CONDUITE DIFFAMATOIRE, OFFENSANTE OU ILLÉGALE DE VOTRE PART, CELLE DE VOTRE ORGANISATION, D'AUTRES UTILISATEURS DU SITE OU D'AUTRES TIERS, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE ORGANISATION SANS BUT LUCRATIF ; (E) VOTRE ACHAT ET UTILISATION DE TOUT ARTICLE OU SERVICE FOURNI PAR DES TIERS ; OU (F) LA DISPONIBILITÉ, FIABILITÉ, EXACTITUDE, PONCTUALITÉ OU QUALITÉ DE TOUTE PARTIE DU SITE OU DE TOUT PRODUIT. EN AUCUN CAS, BOA, SES PRESTATAIRES, FOURNISSEURS, FOURNISSEURS DE CONTENU ET D'AUTRES ENTITÉS SIMILAIRES, ET LES ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, REPRÉSENTANTS ET AGENTS DE CHACUN DE CEUX-CI, NE SERA RESPONSABLE ENVERS VOUS, VOTRE ORGANISATION, TOUTE ORGANISATION SANS BUT LUCRATIF OU TOUT AUTRE TIERS POUR TOUT DOMMAGE OU FRAIS (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES PERTES DE BÉNÉFICES OU DE DONNÉES, PERTES DE CLIENTÈLE, PERTES OU DOMMAGES DE PROPRIÉTÉ, PERTES D'UTILISATION, INTERRUPTIONS DES ACTIVITÉS ET RÉCLAMATIONS DE TIERS) INDIRECT, CONSÉCUTIF, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU SIMILAIRE DÉCOULANT DE OU EN RELATION AVEC CES CONDITIONS, LE SITE, TOUT OBJET DÉCRIT DANS LES CLAUSES (A) À (F) DE CE PARAGRAPHE, OU TOUTE AUTRE CAUSE HORS DU CONTRÔLE DE BOA, MÊME SI BOA ÉTAIT INFORMÉ, AU COURANT, OU AURAIT DÛ ÊTRE AU COURANT DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES OU FRAIS. Dans une juridiction qui n'autorise pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour certains dommages, la responsabilité de BOA, ses prestataires, fournisseurs, FOURNISSEURS DE CONTENU ou d'autres ENTITÉS SIMILAIRES, et les administrateurs, dirigeants, employés, REPRÉSENTANTS et agents de chacun de ce qui précède, sera limitée conformément à CES CONDITIONS dans toute la mesure permise par la loi. Sans limiter ce qui précède, si BOA, ses prestataires, fournisseurs, FOURNISSEURS DE CONTENU OU autres ENTITÉS SIMILAIRES, OU UN DES administrateurs, dirigeants, employés, REPRÉSENTANTS OU agents de ce qui précède, s'avère responsable envers vous ou ENVERS un tiers PAR SUITE DE toute réclamation ou D'AUTRES questions découlant de ou en relation avec CES CONDITIONS, LE SITE OU L'UTILISATION DU SITE, la responsabilité CUMULATIVE, agrégée et maximum de BOA et de ces parties pour toutes ces RÉCLAMATIONS ET D'AUTRES questions dans une année civile ne dépassera pas 100 $. La limitation de responsabilité contenue dans les présentes est un élément fondamental de la base de l'entente et reflète une répartition juste de risques. Le site ne serait pas fourni sans de telles limitations et vous acceptez que les limitations et exclusions de responsabilité, clauses de non-responsabilité et remèdes exclusifs spécifiés dans les présentes demeureront en place même si l'objectif essentiel de ces recours a échoué.

Indemnification

Vous acceptez de dédommager, défendre et tenir indemne BOA et les administrateurs, dirigeants, employés et agents de BOA, de toute réclamation, demande, action et autre procédé, et toute perte, dommage, responsabilité, frais et dépense consécutive (y compris les honoraires d'avocat raisonnables), votre accès et utilisation du Contenu, du Site et d'autres matériaux, produits et services disponibles sur ou via le Site et Boa, votre violation de ces Conditions ou votre violation des droits quelconques d'autrui. Nous nous réservons, et vous nous octroyez, le droit d'assumer la défense et le contrôle exclusif de toute question faisant l'objet d'une indemnisation de votre part. Tous les droits et obligations d'indemnisation établies dans les présentes demeureront après la résiliation de ces Conditions.

DIVERS

Ces Conditions et la Politique de confidentialité (chacune pouvant être révisée et modifiée à tout moment et de temps à autre) constituent collectivement l'intégralité de l'entente quant à votre accès et utilisation du Site, du Contenu et d'autres matériaux, produits et services disponibles sur ou via le Site ou via BOA. Notre copie électronique ou autrement correctement stockée de ces Conditions sera jugée être la copie véridique, intégrale, valide, authentique et exécutoire de ces Conditions, et vous acceptez de ne pas contester la recevabilité ou applicabilité de la copie de BOA de ces Conditions en relation avec toute action ou procédure découlant de ou en rapport avec ces Conditions. Sauf stipulation expressément énoncée dans les présentes, ces Conditions ne confèrent aucun droit, remède ou bénéfice à quelconque individu autre que vous-même et BOA peut céder ses droits et obligations sous ces Conditions à tout moment à un tiers quelconque sans préavis. Vous ne pouvez pas céder ces Conditions sans consentement écrit au préalable. Ces Conditions sont obligatoires pour les parties aux présentes et sont à leur profit ainsi que celui de leurs successeurs et ayants droit respectifs. Si l'une des dispositions de ces Conditions est jugée comme étant nulle, non valide, non exécutoire ou illégale par une vraie juridiction, la validité et applicabilité des autres dispositions dans les présentes ne seront pas affectées.

QUESTIONS CONCERNANT LE SITE OU CES CONDITIONS

Si vous avez des questions concernant le Site ou ces Conditions, veuillez nous contacter par e-mail à [email protected].

RECONNAISSANCE

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